Marque enregistrée - Marque en vigueur

aeromicrotech
Pôle des Microtechniques

Numéro de dépôt :
4319421
Date de dépôt :
02/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2026
aeromicrotech de Pôle des Microtechniques

Présentation de la marque aeromicrotech

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2016 par Pôle des Microtechniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « aeromicrotech » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est Pôle des Microtechniques domicilié(e) 18 Rue Alain Savary - 25000 - Besançon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTER ALIA, Madame Geneviève BOUCHET domicilié(e) 2 Rue de l'Etang - 25200 - MONTBELIARD - France.

La marque aeromicrotech a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aeromicrotech arrivera à expiration en date du 2 décembre 2026.

Pôle des Microtechniques a également déposé les autres marques suivantes : Innov'Health , AERONTECH AEROMICROTECH CLUSTER AERONAUTIQUE


Pôle des Microtechniques - 18 Rue Alain Savary - 25000 - Besançon - France


ALTER ALIA, Madame Geneviève BOUCHET - 2 Rue de l'Etang - 25200 - MONTBELIARD - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Errata de l'enregistrement - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Inscription le 25 juillet 2019 - Rejet partiel n°764878 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-25

Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ;; conseils en organisation et direction des affaires ; Aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et gestion des affaires ; services de conseil pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; expertises en affaires ; comptabilité ;informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; étude de marché ; prévisions économiques ; ; recherche de marchés; recherche de parraineurs ; recherches pour affaires; recherche et mise en relation de partenaires industriels et de recherche ; recherche et mise en relation de partenaires commerciaux et d'affaires; assistance commerciale pour la mise sur le marché de produits innovants ; audits d'entreprises (analyses commerciales, financières); négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers; gestion commerciale ; ; conseils pour l'obtention de crédits d'impôts (établissement de déclarations fiscales) et de financement ; recherche de financement ; ; services administratifs dans le cadre de portages de projets collaboratifs ou de projets de recherche et développement ; services administratifs en vue de la labellisation de projets collaboratifs ; ; reproduction de documents ;; services de bureaux de placement ; portage salarial ; consultation pour les questions de personnel ; recrutement de personnel ; services de relogement pour entreprises ; services de conseils en gestion de personnel; évaluation des compétences des salariés d'une entreprises [conseil en gestion de personnel]; ; relations publiques ; organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité; publicité ; agences de publicité ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire  ; courrier publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)  ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; optimisation du trafic pour des sites web ; ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'expositions à buts publicitaires, commerciaux et de mise en relation de partenaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; ; services d'agences d'import-export ;; services d'agences d'informations commerciales ; sondage d'opinion ; établissement de statistiques; étude de marché ; informations commerciales par le biais de sites web; informations d'affaires; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; investigations pour affaires; sondage d'opinion; services de revues de presse ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ;; transcription de communications ;

Publication de livres, de revues, de journaux, de magazines; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêt de livres ; micro- édition ; microfilmage ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires; ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;; coaching [formation] ;; animation de groupes ;

Stockage électronique de données ;

Recherches juridiques ;; Surveillance de droits de brevets à des fins de conseil juridique; informations en matière de propriété industrielle; ; assistance juridique à la négociation d'accords de partenariats, de collaboration et de consortium ; ; services de réseautage social ; services de réseautage social en ligne.